Mémoires déposés en 2006 et avant

Un article de ATQ.

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  • 2006-10-22 :
Recommandations relatives au projet de normes additionnelles visant à prévenir l’introduction d’organismes génétiquement modifiés (OGM) dans les cultures
Mémoire déposé au Conseil des appellations agroalimentaires du Québec (CAAQ)
En pdf (66.6 Ko)


  • 2004-05-28 :
Contre le prolongement de l’autoroute du Vallon... Une lutte urbaine s’appuyant sur quelle base?
Mémoire déposé au Bureau des audiences publiques en environnement (BAPE)
En pdf (304 Ko)


  • 2004-04-19 :
La fermeture de l’incinérateur: une vision d’avenir pour la Communauté métropolitaine de Québec
En pdf (162 Ko)


  • 2004-02-12 :
Mémoire sur la biosécurité alimentaire au Québec
Mémoire déposé au Conseil des appellations agroalimentaires du Québec (CAAQ)
En pdf (189 Ko)


  • 2000-07-01 :
Mémoire sur le milieu communautaire, un acteur essentiel au développement du Québec
Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur la proposition de politique
En pdf (3764 Ko)
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