S'outiller pour éviter et empêcher les poursuites stratégiques

Un article de ATQ.

Jump to: navigation, search
Volet Communication
Dazibao no 54 - Hiver 2008

Par le collectif de travail des ATQ


Selon Me Julius Grey, « Les SLAPP* sont le dernier moyen que les puissants ont trouvé pour mettre à genoux les citoyen(ne)s qui osent se tenir debout ». Les SLAPP ont généralement deux buts : Baîllonner tous ceux et celles qui se prononcent publiquement contre leur projet, aussi controversé, dangereux ou illégal soit-il, et faire peur aux « autres » qui pourraient vouloir s’exprimer sur les enjeux sociaux, environnementaux ou économiques d’un projet. Les SLAPP attaquent directement la liberté d’expression. Quelques exemples de poursuites abusives font malheureusement déjà partie du portrait néo-libéral québécois. Parmi ceux-ci, soulignons le cas de la poursuite de 5 millions, intentée contre l’Association québécoise de lutte contre la

pollution atmosphérique (AQLPA) et le comité de restauration de la rivière Etchemin (CRRE), deux groupes écologistes poursuivis par l’entreprise AIM pour avoir dénonçé ses pratiques illégales et polluantes.


Mercredi, 13 février : conférence et formation sur les SLAPP !

Au menu de notre programmation d’hiver, auront lieu le 13 février, une conférence grand public (19h15) et une formation sur les SLAPP (13h30). Cette dernière s’adresse particulièrement aux groupes sociaux et environnementaux, susceptibles d’être touchés par une SLAPP. Organisée en collaboration avec le Réseau québécois des groupes écologistes (RQGE), dont nous sommes membres, la conférence permettra de mieux comprendre les SLAPP pour mieux les éviter et les empêcher. Notre conférencière/formatrice, Mme Lucie Lemonde, est professeure au Département des sciences juridiques de l’UQAM. Vous y êtes convié(e), le 13 février à 19h15 dans les locaux des ATQ (870, de Salaberry). Cette activité est possible grâce à l’appui du service aux collectivités de l’UQAM.
Pour avoir plus d’information et pour vous inscrire, téléphoner au 524-2744.

  • SLAPP : Stratégic lawsuit against public participation
Récupérée de « http://www.atquebec.org/S%27outiller_pour_%C3%A9viter_et_emp%C3%AAcher_les_poursuites_strat%C3%A9giques »